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Marques déposées par SACRISTE RAYMOND
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DOMAINE DE FAUGAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE FAUGAS
SACRISTE RAYMOND

Numéro de dépôt :
1559724
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2029

Présentation de la marque DOMAINE DE FAUGAS

Déposée le 8 novembre 1989 par SACRISTE RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FAUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SACRISTE RAYMOND domicilié(e) 8 FAUGAS - 33410 - GABARNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SACRISTE RAYMOND domicilié(e) 8 FAUGAS - 33410 - GABARNAC - France.

La marque DOMAINE DE FAUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE FAUGAS arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.


SACRISTE RAYMOND - 8 FAUGAS - 33410 - GABARNAC - France


SACRISTE RAYMOND - 8 FAUGAS - 33410 - GABARNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1999 n°2156859 - Publication au BOPI 1999-11-03

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421357 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2019 n°2728625 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-17

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE FAUGAS

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.